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Les délibérations du Conseil municipal

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Délibérations du Conseil municipal
2024
2023
Archives
Délibérations du Conseil municipal

Année 2025 – Saint-Avit-de-Tardes

Conseil municipal du 24 janvier

  • DEL 2025-1 – Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel / Approuvée à l’unanimité des présents
  • DEL 2025-2 – Inscription d’une subvention à l’ACCA de Saint-Avit-de-Tardes / Approuvée par 7 voix pour, 1 voix contre
  • DEL 2025-3 – Reprise des concessions funéraires en état d’abandon / Approuvée à l’unanimité des présents
  • DEL 2025-4 – Modification des tarifs et des durées des concessions funéraires / Approuvée à l’unanimité des présents

Membres présents : 9 – membres absents : 2

PV du conseil municipal du 24 janvier

Conseil municipal du 14 mars

  • DEL 2025-05 Approbation du Compte Financier Unique 2024 / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-06 Affectation des résultats du CFU 2024 / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-07 Élargissement des biens amortissables / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-08 Inscription de subventions aux associations / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-09 Vote du budget primitif 2025 / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-10 Fongibilité des crédits / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-11 Vote des taux des taxes directes 2025 / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-12 Répartition des amendes de police / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-13 Vente de la parcelle AD 0172 / Approuvée à l’unanimité

Membres présents : 9 – membres absents : 2

PV du conseil municipal du 14 mars 2025

Conseil municipal du 8 mai

  • DEL 2025-14 Lancement de la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la santé / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-15 Tarification de la cantine pour la rentrée 2025 / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-16 Adhésion de deux communes au SDIC / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-17 Prise en charge du voyage scolaire de fin d’année / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-18 Subvention ONaCVG /Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-19 Adhésion Fondation du Patrimoine / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-20 Motion pour la réouverture du service de radiothérapie de l’hôpital de Guéret / Approuvée à l’unanimité
  • DEL 2025-21 Résiliation de la convention CNAS / Approuvée à l’unanimité

PV du conseil municipal du 8 mai 2025

Conseil municipal du 28 mai

  • DEL 2025-22 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement en application de l’article L332-13 du code général de la fonction publique / Approuvée à l’unanimité
2024

Année 2024 – Saint-Avit-de-Tardes

Conseil municipal du 8 mars

Délibérations examinées

  • DEL 2024-01 Révision des durées d’amortissement / Approuvée
  • DEL 2024-02 Approbation du compte de gestion budget principal 2023/ Approuvée
  • DEL 2024-03 Vote du compte administratif budget principal 2023 / Approuvée
  • DEL 2024-04 Versement à la section d’investissement d’une partie du résultat 2023 / Approuvée
  • DEL 2024-05 Vote du budget principal 2024 / Approuvée
  • DEL 2024-06 Autorisation d’engagement des crédits entre les chapitres 011, 65, 68 / Approuvée
  • DEL 2024-07 Vote du taux des taxes 2024 / Approuvée
  • DEL 2024-08 Vote du tarif de location de la salle polyvalente / Approuvée
  • DEL 2024-09 Vote des subventions / Approuvée
  • DEL 2024-10 DETR Voirie de Londeix / Approuvée
  • DEL 2024-11 Adhésion à la protection sociale complémentaire / Approuvée

Membres présents : 10

Membres absents : 1

PV du Conseil municipal du 8 mars


Conseil municipal du 30 août

Délibérations examinées

  • DEL 2024-12 Adhésion à l’association des communes forestières / Approuvée
  • DEL 2024-13 Vente d’une imprimante / Approuvée
  • DEL 2024-14 Modification du contrat EDF pour l’ensemble mairie-école-salle polyvalente / Approuvée
  • DEL 2024-15 Montant de la redevance Orange pour l’occupation du domaine public / Approuvée
  • DEL 2024-16 Subvention à l’ONaCVG / Approuvée

Membres présents : 7 – absents : 4

PV du Conseil municipal du 30 août 2024

Conseil municipal du 18 octobre

Délibérations examinées

  • DEL 2024-17 Mode et montant de la participation à la PSC des agents / Approuvée
  • DEL 2024-18 Sollicitation de la DETR 2025 pour le renforcement de la voirie des Vergnes / Approuvée
  • DEL 2024-19 Sollicitation du Boost’Commune pour le renforcement de la voirie des Vergnes / Approuvée
  • DEL 2024-20 Décision modificative n°1 au budget principal / Approuvée

Membres présents : 8 – absents : 3

PV du conseil municipal du 18 octobre

Conseil municipal du 29 novembre

Délibérations examinées

  • DEL 2024-21 Adhésion de la commune d’Aubusson au SIAEP de la Rozeille / Approuvée
  • DEL 2024-22 Vente des parcelles AK 24 et AK 26 / Approuvée
  • DEL 2024-23 Demande d’admission en non-valeur / Approuvée
  • DEL 2024-24 Achat de la parcelle AP 206 / Approuvée

Membres présents : 8 – absents : 3

PV du conseil municipal du 29 novembre 2024

2023

Année 2023 – Saint-Avit-de-Tardes

Conseil municipal du 3 mars

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil municipal du 3 mars 2023


Conseil municipal du 8 mai

Liste des délibérations

PV du Conseil municipal du 8 mai

Conseil municipal du 29 septembre

Liste des délibérations

PV du Conseil municipal du 29 septembre

Conseil municipal du 20 octobre

Liste des délibérations

PV du Conseil municipal du 20 octobre

Conseil municipal du 17 novembre

Liste des délibérations

PV du Conseil municipal du 17 novembre

Conseil municipal du 15 décembre

Liste des délibérations

PV du Conseil municipal du 15 décembre

Archives

Année 2022 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes

4 février, 1er avril, 8 mai, 24 juin, 9 septembre, 28 octobre

Consultez les délibérations

Année 2021 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes

8 janvier, 26 mars, 8 mai, 9 juillet, 1er octobre, 5 novembre, 10 décembre

Consultez les délibérations 

Année 2020 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes

24 janvier, 23 mai, 19 juin, 9 octobre, 4 décembre

Consultez les délibérations 

Année 2019 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes

15 mars, 29 mars, 31 mai, 26 juillet, 11 octobre, 11 novembre, 22 novembre

Consultez les délibérations

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  • appel à manifester contre la fermeture de ligne TER Guéret – Felletin
  • Reprise des tombes en état d’abandon
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Lundi au vendredi : 9h00-12h00

Mercredi : 13h30 – 16h30

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  • La Creuse, le département
  • Les services de l'État
  • La Région Nouvelle-Aquitaine
  • Tourisme en Creuse
  • Office de tourisme inter-communal

St Avit de Tardes dans la presse

  • Un concert au profit du patrimoine local à l’église
  • La commune se dote d'un local technique
  • Maçon de métier, éleveur par passion, il collectionne les coupes, les médailles et les titres

Dans les environs de St Avit

  • La Cité Internationale de la Tapisserie
  • L'atelier-musée des cartons de tapisserie
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  • La Coopérative diamantaire felletinoise
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