Année 2026 – Saint-Avit-de-Tardes
Conseil municipal du 30 janvier
- DEL 2026-01 – Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel / Approuvée à l’unanimité des présents
Membres présents : 8 – membres absents : 3
PV du Conseil municipal du 30 janvier
Conseil municipal du 20 mars (suite à l’élection municipale du 15 mars 2026)
- DEL 2026-02 Choix du nombre d’adjoints à élire / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-03 Indemnités du maire et des adjoints / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-04 Délégation accordée au maire pour les actions en justice / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-05 Délégation accordée au maire pour le louage des choses / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-06 Délégation accordée au maire pour la gestion des concessions funéraires / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-07 Délégation accordée au maire pour les assurances / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-08 Délégation accordée au maire pour les dons et legs / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-09 Délégation accordée au maire pour les honoraires des experts / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-10 Délégation accordée au maire pour l’adhésion aux associations / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-11 Délégation accordée au maire pour l’admission en non-valeurs / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-12 Délégation accordée au maire pour les mandats spéciaux / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 11
PV du Conseil municipal du 20 mars
Conseil municipal du 3 avril
- DEL 2026-13 Approbation du Compte Financier Unique 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-14 Affectation des résultats du CFU 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-15 Révision du principe d’amortissement / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-16 Reprise d’amortissements
- DEL 2026-17 Vote des taux des taxes directes 2026 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-18 Inscription de subventions aux associations / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-19 Vote du budget primitif 2026 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-20 Fongibilité des crédits / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-21 Modification du tarif des concessions funéraires / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-22 Désignation des membres des commissions, syndicats et associations / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-23 Désignation des membres des commissions intercommunales / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 10 – membres absents : 1
PV du Conseil municipal du 3 avril
Conseil municipal du 8 mai
- DEL 2026-24 Décision modificative n°1 au BP / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-25 Renouvellement de la CCID / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-26 Renouvellement de la convention CDG pour le dispositif de signalement / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-27 Modification de la durée hebdomadaire de travail de l’employé communal / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-28 Subvention à l’association des conciliateurs de justice / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-29 Motion de soutien au SDEC / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-30 Indemnisation des frais de déplacements des agents / Approuvée à l’unanimité
Conseil municipal du 5 juin
- DEL 2026-31 Résultats de l’élection des délégués aux élections sénatoriales 2026 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-32 Désignation des membres des commissions de Creuse Grand Sud / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-33 Refus de la participation financière de la commune à la contribution sollicitée par l’OGEC St Louis / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-34 Montant de la RODP due par DORSAL / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-35 Montant de la RODP due par ORANGE / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 9 – membres absents : 2
Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin
Conseil municipal du 19 juin
- DEL 2026-36 Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-37 Création du numéro 10bis Les Roches / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 7 – membres absents : 4
Compte-rendu du conseil municipal du 19 juin
Conseil municipal du 10 juillet
- DEL 2026-38 Acceptation d’un don immobilier / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2026-39 Institution de la TVLH / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 9 – membres absents : 2
Année 2025 – Saint-Avit-de-Tardes
Conseil municipal du 24 janvier
- DEL 2025-1 – Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel / Approuvée à l’unanimité des présents
- DEL 2025-2 – Inscription d’une subvention à l’ACCA de Saint-Avit-de-Tardes / Approuvée par 7 voix pour, 1 voix contre
- DEL 2025-3 – Reprise des concessions funéraires en état d’abandon / Approuvée à l’unanimité des présents
- DEL 2025-4 – Modification des tarifs et des durées des concessions funéraires / Approuvée à l’unanimité des présents
Membres présents : 9 – membres absents : 2
PV du conseil municipal du 24 janvier
Conseil municipal du 14 mars
- DEL 2025-05 Approbation du Compte Financier Unique 2024 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-06 Affectation des résultats du CFU 2024 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-07 Élargissement des biens amortissables / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-08 Inscription de subventions aux associations / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-09 Vote du budget primitif 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-10 Fongibilité des crédits / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-11 Vote des taux des taxes directes 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-12 Répartition des amendes de police / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-13 Vente de la parcelle AD 0172 / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 9 – membres absents : 2
PV du conseil municipal du 14 mars 2025
Conseil municipal du 8 mai
- DEL 2025-14 Lancement de la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la santé / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-15 Tarification de la cantine pour la rentrée 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-16 Adhésion de deux communes au SDIC / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-17 Prise en charge du voyage scolaire de fin d’année / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-18 Subvention ONaCVG /Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-19 Adhésion Fondation du Patrimoine / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-20 Motion pour la réouverture du service de radiothérapie de l’hôpital de Guéret / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-21 Résiliation de la convention CNAS / Approuvée à l’unanimité
PV du conseil municipal du 8 mai 2025
Conseil municipal du 28 mai
- DEL 2025-22 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement en application de l’article L332-13 du code général de la fonction publique / Approuvée à l’unanimité
PV du conseil municipal du 28 mai 2025
Conseil municipal du 17 octobre
- DEL 2025-23 Décision modificative n°1 au budget principal / Approuvée
- DEL 2025-24 Utilisation du service des missions temporaires du CDG / Approuvée
- DEL 2025-25 RODP Orange / Approuvée
- DEL 2025-26 Changement de prestataire d’action sociale / Approuvée
- DEL 2025-27 Projet de statuts du SCOT de la Creuse / Approuvée
- DEL 2025-28 Révision de la compétence voirie de Creuse Grand Sud / Approuvée
- DEL 2025-29 Audit énergétique de l’éclairage public / Approuvée
- DEL 2025-30 Demande d’admission en non-valeur / Approuvée
- DEL 2025-31 Mode de participation à la PSC complémentaire santé / Approuvée
- DEL 2025-32 RODP Dorsal 2024 / Approuvée
- DEL 2025-33 RODP Dorsal 2025 / Approuvée
Conseil municipal du 5 décembre
- DEL 2025-34 Décision modificative n°2 au budget principal /Approuvée
- DEL 2025-35 Décision modificative n°3 au budget principal /Approuvée
- DEL 2025-36 Recrutement d’agent contractuel /Approuvée
Année 2024 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
PV du Conseil municipal du 8 mars
PV du Conseil municipal du 30 août 2024
PV du conseil municipal du 18 octobre
PV du conseil municipal du 29 novembre 2024
Année 2023 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
Procès-Verbal du Conseil municipal du 3 mars 2023
PV du Conseil municipal du 8 mai
PV du Conseil municipal du 29 septembre
PV du Conseil municipal du 20 octobre
PV du Conseil municipal du 17 novembre
PV du Conseil municipal du 15 décembre
Année 2022 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
4 février, 1er avril, 8 mai, 24 juin, 9 septembre, 28 octobre
Année 2021 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
8 janvier, 26 mars, 8 mai, 9 juillet, 1er octobre, 5 novembre, 10 décembre
Année 2020 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
24 janvier, 23 mai, 19 juin, 9 octobre, 4 décembre
Année 2019 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
15 mars, 29 mars, 31 mai, 26 juillet, 11 octobre, 11 novembre, 22 novembre