Année 2025 – Saint-Avit-de-Tardes
Conseil municipal du 24 janvier
- DEL 2025-1 – Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel / Approuvée à l’unanimité des présents
- DEL 2025-2 – Inscription d’une subvention à l’ACCA de Saint-Avit-de-Tardes / Approuvée par 7 voix pour, 1 voix contre
- DEL 2025-3 – Reprise des concessions funéraires en état d’abandon / Approuvée à l’unanimité des présents
- DEL 2025-4 – Modification des tarifs et des durées des concessions funéraires / Approuvée à l’unanimité des présents
Membres présents : 9 – membres absents : 2
PV du conseil municipal du 24 janvier
Conseil municipal du 14 mars
- DEL 2025-05 Approbation du Compte Financier Unique 2024 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-06 Affectation des résultats du CFU 2024 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-07 Élargissement des biens amortissables / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-08 Inscription de subventions aux associations / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-09 Vote du budget primitif 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-10 Fongibilité des crédits / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-11 Vote des taux des taxes directes 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-12 Répartition des amendes de police / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-13 Vente de la parcelle AD 0172 / Approuvée à l’unanimité
Membres présents : 9 – membres absents : 2
PV du conseil municipal du 14 mars 2025
Conseil municipal du 8 mai
- DEL 2025-14 Lancement de la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la santé / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-15 Tarification de la cantine pour la rentrée 2025 / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-16 Adhésion de deux communes au SDIC / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-17 Prise en charge du voyage scolaire de fin d’année / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-18 Subvention ONaCVG /Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-19 Adhésion Fondation du Patrimoine / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-20 Motion pour la réouverture du service de radiothérapie de l’hôpital de Guéret / Approuvée à l’unanimité
- DEL 2025-21 Résiliation de la convention CNAS / Approuvée à l’unanimité
PV du conseil municipal du 8 mai 2025
Conseil municipal du 28 mai
- DEL 2025-22 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement en application de l’article L332-13 du code général de la fonction publique / Approuvée à l’unanimité
Année 2024 – Saint-Avit-de-Tardes
Conseil municipal du 8 mars
Délibérations examinées
- DEL 2024-01 Révision des durées d’amortissement / Approuvée
- DEL 2024-02 Approbation du compte de gestion budget principal 2023/ Approuvée
- DEL 2024-03 Vote du compte administratif budget principal 2023 / Approuvée
- DEL 2024-04 Versement à la section d’investissement d’une partie du résultat 2023 / Approuvée
- DEL 2024-05 Vote du budget principal 2024 / Approuvée
- DEL 2024-06 Autorisation d’engagement des crédits entre les chapitres 011, 65, 68 / Approuvée
- DEL 2024-07 Vote du taux des taxes 2024 / Approuvée
- DEL 2024-08 Vote du tarif de location de la salle polyvalente / Approuvée
- DEL 2024-09 Vote des subventions / Approuvée
- DEL 2024-10 DETR Voirie de Londeix / Approuvée
- DEL 2024-11 Adhésion à la protection sociale complémentaire / Approuvée
Membres présents : 10
Membres absents : 1
PV du Conseil municipal du 8 mars
Conseil municipal du 30 août
Délibérations examinées
- DEL 2024-12 Adhésion à l’association des communes forestières / Approuvée
- DEL 2024-13 Vente d’une imprimante / Approuvée
- DEL 2024-14 Modification du contrat EDF pour l’ensemble mairie-école-salle polyvalente / Approuvée
- DEL 2024-15 Montant de la redevance Orange pour l’occupation du domaine public / Approuvée
- DEL 2024-16 Subvention à l’ONaCVG / Approuvée
Membres présents : 7 – absents : 4
PV du Conseil municipal du 30 août 2024
Conseil municipal du 18 octobre
Délibérations examinées
- DEL 2024-17 Mode et montant de la participation à la PSC des agents / Approuvée
- DEL 2024-18 Sollicitation de la DETR 2025 pour le renforcement de la voirie des Vergnes / Approuvée
- DEL 2024-19 Sollicitation du Boost’Commune pour le renforcement de la voirie des Vergnes / Approuvée
- DEL 2024-20 Décision modificative n°1 au budget principal / Approuvée
Membres présents : 8 – absents : 3
PV du conseil municipal du 18 octobre
Conseil municipal du 29 novembre
Délibérations examinées
- DEL 2024-21 Adhésion de la commune d’Aubusson au SIAEP de la Rozeille / Approuvée
- DEL 2024-22 Vente des parcelles AK 24 et AK 26 / Approuvée
- DEL 2024-23 Demande d’admission en non-valeur / Approuvée
- DEL 2024-24 Achat de la parcelle AP 206 / Approuvée
Membres présents : 8 – absents : 3
Année 2023 – Saint-Avit-de-Tardes
Conseil municipal du 3 mars
Procès-Verbal du Conseil municipal du 3 mars 2023
Conseil municipal du 8 mai
PV du Conseil municipal du 8 mai
Conseil municipal du 29 septembre
PV du Conseil municipal du 29 septembre
Conseil municipal du 20 octobre
PV du Conseil municipal du 20 octobre
Conseil municipal du 17 novembre
PV du Conseil municipal du 17 novembre
Conseil municipal du 15 décembre
Année 2022 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
4 février, 1er avril, 8 mai, 24 juin, 9 septembre, 28 octobre
Année 2021 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
8 janvier, 26 mars, 8 mai, 9 juillet, 1er octobre, 5 novembre, 10 décembre
Année 2020 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
24 janvier, 23 mai, 19 juin, 9 octobre, 4 décembre
Année 2019 – Conseils municipaux de Saint-Avit-de-Tardes
15 mars, 29 mars, 31 mai, 26 juillet, 11 octobre, 11 novembre, 22 novembre